Mentions Légales

ARTEC

Le Groupe KUHN comprend KUHN SAS, ses filiales et sociétés affiliées, chacune de ces sociétés étant une entité juridique indépendante.

Editeur du site

Le site www.artec-pulverisation.com (ci-après le « Site ») est édité par ARTEC, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 000 000 EUR,
immatriculée au RCS de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 483 391 504.
Siège social : ZA de la Frise - 85320 CORPE - France.
N° de TVA intracommunautaire : FR 80 483 391 504
Tél : +33 (0)2 51 28 42 70
Nous contacter : via artec.contact@kuhn.com

Directeur de publication

Le directeur de la publication est Thierry KRIER.

Hébergeur du site

Le site est hébergé par BICOM – 4 Cours des Marches de Bretagne 44190 Clisson.
Tél : +33 (0)9 81 99 90 00

Propriété intellectuelle

Tous les droits concernant les textes, images, animations, logos, vidéos, sons, graphiques utilisés, ainsi que leur mise à disposition sur les pages Internet sont réservés au Groupe KUHN. Ils sont protégés par copyright et par d’autres droits d’auteur et ne peuvent pas être utilisés, copiés, modifiés ou diffusés par des tiers dans un but commercial. Sauf indication contraire du Groupe KUHN, les logos, plaques d’immatriculation, les noms de marque et les écritures ainsi que les emblèmes sont protégés et ne peuvent être utilisés sans autorisation spéciale écrite du Groupe KUHN, que ce soit pour des buts publicitaires ou pour la diffusion publique des informations données ici. Les machines et équipements peuvent être couverts par au moins un brevet et/ou un modèle déposé(s). Les marques citées peuvent être protégées dans un ou plusieurs pays.

Utilisation du Site Internet

Les pages Internet du Groupe KUHN ont été établies avec le plus grand soin. Le Groupe KUHN décline toute responsabilité en ce qui concerne la justesse et l’exactitude des informations données sur ses pages Internet. Le Groupe KUHN ne répond aucunement des dommages causés par l’utilisation directe ou indirecte de ses pages Internet, pour autant qu’ils ne soient pas le résultat d’une négligence grossière de la part du Groupe KUHN. Tous les liens sur les pages Internet du Groupe KUHN vers d’autres prestataires sont seulement destinés au confort des utilisateurs. Toutefois, le Groupe KUHN n’assume en aucun cas la responsabilité du contenu de ces pages. La présence de liens vers des tierces pages ne doit pas être considérée comme une recommandation ou une approbation de ces pages, ni des informations et réalisations mises à disposition sur ces mêmes pages. L’utilisation de ces liens est soumise à la seule responsabilité de l’utilisateur. Aucune relation contractuelle ou autre entre le Groupe KUHN et l’utilisateur ne découle de l’utilisation de ces pages. Le Groupe KUHN se réserve le droit de modifier à tout moment ses pages Internet en ce qui concerne leur contenu et leur format. Si des données personnelles sont demandées à l'utilisateur sur les pages Internet du Groupe KUHN, l’indication de ces données ne peut être faite que de son plein gré. Ces données sont traitées de façon confidentielle et dans le respect du droit applicable à la protection des données.

Droit applicable et traduction

Le droit applicable est le droit français. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de SAVERNE sont compétents, sauf disposition d’ordre public qui serait plus favorable à l’Utilisateur. En cas d’interprétation, la version française fait foi. Les autres langues sont traduites à titre purement informatif.